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Marques déposées par monsieur GAUTIER YVES
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ASSOCIATION DES ARTISANS DU CUIVRE DE VILLEDIEU-LES-POELES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES ARTISANS DU CUIVRE DE VILLEDIEU-LES-POELES
MR GAUTIER YVES

Numéro de dépôt :
96630076
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
GRANVILLE

Présentation de la marque ASSOCIATION DES ARTISANS DU CUIVRE DE VILLEDIEU-LES-POELES

Déposée le 3 juin 1996 par monsieur GAUTIER YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « ASSOCIATION DES ARTISANS DU CUIVRE DE VILLEDIEU-LES-POELES »

Le déposant est monsieur GAUTIER YVES domicilié(e) 28 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 50800 VILLEDIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GAUTIER YVES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

GAUTIER YVES a également déposé les autres marques suivantes : OCEANOCLEAN , ROTOCEAN , Coach CV , VILLEDIEU DU VRAI


MR GAUTIER YVES - 28 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 50800 VILLEDIEU - France


MR GAUTIER YVES - France


Inscription le 14 janvier 1999 - Rejet total n°270357 - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1999-01-14

Association du cuivre fabriqué exclusivement à VILLEDIEU LES POELES. Articles de cuisine et articles décoratifs en cuivre ou en laiton fabriqués à VILLEDIEU

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.